Textes officiels

Articles de cette rubrique

• Proposition de loi relative à la création du prêt étudiant garanti par l’État et à remboursement différé et conditionnel

  10 avril 2009, par Commission Externe

• La loi LRU

  27 février 2009, par Julie-n

• Processus de Bologne

  27 février 2009, par Commission Externe

• Plan Campus

  27 février 2009, par Commission Externe

• Plan Réussir en Licence

  27 février 2009, par Commission Externe

• Rapport Lambert : la LRU des CROUS !

  27 février 2009, par Commission Externe

• Projet de loi dit "pour l’égalité des chances"

  16 janvier 2006, par Julie-n

• Le projet Fillon pour l’école et les lycées

  23 avril 2005, par Julie-n

• Le Projet LOPRI, première version

  7 janvier 2005, par Julie-n

• Le décret du LMD

  8 avril 2002